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Titre : La place du bénévole et des pratiques amateurs dans le spectacle vivant Type de document : Acte de colloque - Congrès Année de publication : 2003 Importance : 39 p. Note générale : JOURNEE D’INFORMATION DES CENTRES DE RESSOURCES DU SPECTACLE VIVANT
8 DECEMBRE 2003
CENTRE NATIONAL DE LA DANSE
CENTRE NATIONAL DU THEATRE
HORSLESMURS
IRMALangues : Français (fre) Catégories : [Biblioatlantique] arts, culture et actions sociales:bénévolat
[Biblioatlantique] arts, culture et actions sociales:droit social
[Biblioatlantique] éducation et pratiques artistiques et culturelles:pratiques artistiques et culturelles:pratique amateurRésumé : ATELIER 1 :
Dirigeants, salariés et bénévoles occasionnels dans le spectacle vivant : leur place dans l’organisation et les conditions de leur participation
Cet atelier sera essentiellement axé sur deux grands points :
- en premier lieu, le statut du dirigeant bénévole avec toutes les questions liées aux conditions de son éventuelle rémunération ou des possibilités de cumuler cette fonction avec une activité salariée au sein de la structure ;
- en second lieu, le recours aux bénévoles occasionnels et toutes les conséquences qui y sont attachées en matière de droit du travail, droit de la Sécurité sociale et responsabilité pénale.
Seront abordées ensuite les précautions à prendre pour éviter les requalifications de bénévoles en salariés et les pistes de réflexion à suivre pour parvenir à un statut du bénévole dans le
secteur du spectacle vivant.En ligne : http://www.irma.asso.fr/Benevoles-et-pratiques-amateurs Permalink : https://biblioatlantique.com/index.php?lvl=notice_display&id=586 La place du bénévole et des pratiques amateurs dans le spectacle vivant [Acte de colloque - Congrès] . - 2003 . - 39 p.
JOURNEE D’INFORMATION DES CENTRES DE RESSOURCES DU SPECTACLE VIVANT
8 DECEMBRE 2003
CENTRE NATIONAL DE LA DANSE
CENTRE NATIONAL DU THEATRE
HORSLESMURS
IRMA
Langues : Français (fre)
Catégories : [Biblioatlantique] arts, culture et actions sociales:bénévolat
[Biblioatlantique] arts, culture et actions sociales:droit social
[Biblioatlantique] éducation et pratiques artistiques et culturelles:pratiques artistiques et culturelles:pratique amateurRésumé : ATELIER 1 :
Dirigeants, salariés et bénévoles occasionnels dans le spectacle vivant : leur place dans l’organisation et les conditions de leur participation
Cet atelier sera essentiellement axé sur deux grands points :
- en premier lieu, le statut du dirigeant bénévole avec toutes les questions liées aux conditions de son éventuelle rémunération ou des possibilités de cumuler cette fonction avec une activité salariée au sein de la structure ;
- en second lieu, le recours aux bénévoles occasionnels et toutes les conséquences qui y sont attachées en matière de droit du travail, droit de la Sécurité sociale et responsabilité pénale.
Seront abordées ensuite les précautions à prendre pour éviter les requalifications de bénévoles en salariés et les pistes de réflexion à suivre pour parvenir à un statut du bénévole dans le
secteur du spectacle vivant.En ligne : http://www.irma.asso.fr/Benevoles-et-pratiques-amateurs Permalink : https://biblioatlantique.com/index.php?lvl=notice_display&id=586 Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire Qu'est-ce que l'art et le social ont à se dire aujourd'hui ? / Leszek Brogowski in L'Observatoire, N°41 (semestriel)
[article]
Titre : Qu'est-ce que l'art et le social ont à se dire aujourd'hui ? : question 11 Type de document : Revue - Périodique Auteurs : Leszek Brogowski, Auteur Année de publication : 2013 Article en page(s) : pp. 64-69 Note générale : Chacun [...] pour soi. Division du travail, professionnalisation et esthétisation dans l'art Langues : Français (fre) Catégories : [Biblioatlantique] arts, culture et actions sociales:droit social
[Biblioatlantique] création et économie de la culture:création:législation:droit d'auteur
[Biblioatlantique] création et économie de la culture:économie de la culture:emploi culturel et artistique:insertion professionnelle
[Biblioatlantique] éducation et pratiques artistiques et culturelles:pratiques artistiques et culturelles:évaluation du publicRésumé : Propriété intellectuelle et droit de la culture
Une double séparation
L'artiste et le spectateur
Œuvre d'art et réalité courante
L'art comme pratique populaire
Permalink : https://biblioatlantique.com/index.php?lvl=notice_display&id=6114
in L'Observatoire > N°41 (semestriel) . - pp. 64-69[article] Qu'est-ce que l'art et le social ont à se dire aujourd'hui ? : question 11 [Revue - Périodique] / Leszek Brogowski, Auteur . - 2013 . - pp. 64-69.
Chacun [...] pour soi. Division du travail, professionnalisation et esthétisation dans l'art
Langues : Français (fre)
in L'Observatoire > N°41 (semestriel) . - pp. 64-69
Catégories : [Biblioatlantique] arts, culture et actions sociales:droit social
[Biblioatlantique] création et économie de la culture:création:législation:droit d'auteur
[Biblioatlantique] création et économie de la culture:économie de la culture:emploi culturel et artistique:insertion professionnelle
[Biblioatlantique] éducation et pratiques artistiques et culturelles:pratiques artistiques et culturelles:évaluation du publicRésumé : Propriété intellectuelle et droit de la culture
Une double séparation
L'artiste et le spectateur
Œuvre d'art et réalité courante
L'art comme pratique populaire
Permalink : https://biblioatlantique.com/index.php?lvl=notice_display&id=6114 Que faire si votre association est victime de discrimination ? / Éric Landot in Associations, mode d'emploi, N°141 (mensuel)
[article]
Titre : Que faire si votre association est victime de discrimination ? Type de document : Revue - Périodique Auteurs : Éric Landot (1965-....), Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : pp. 24-25 Langues : Français (fre) Catégories : [Biblioatlantique] arts, culture et actions sociales:démocratisation de la culture
[Biblioatlantique] arts, culture et actions sociales:diversité culturelle
[Biblioatlantique] arts, culture et actions sociales:droit social
[Biblioatlantique] création et économie de la culture:économie de la culture:entreprise culturelle:associationRésumé : "En vertu du principe « d'égalité des usagers devant le service public » une collectivité ne peut traiter différemment deux associations placées dans la même situation. Encore faut-il que les situations soient comparables, ce qui est toujours délicat. Et, même dans ce cas, la conciliation peut être préférable à une action en justice." Permalink : https://biblioatlantique.com/index.php?lvl=notice_display&id=5968
in Associations, mode d'emploi > N°141 (mensuel) . - pp. 24-25[article] Que faire si votre association est victime de discrimination ? [Revue - Périodique] / Éric Landot (1965-....), Auteur . - 2012 . - pp. 24-25.
Langues : Français (fre)
in Associations, mode d'emploi > N°141 (mensuel) . - pp. 24-25
Catégories : [Biblioatlantique] arts, culture et actions sociales:démocratisation de la culture
[Biblioatlantique] arts, culture et actions sociales:diversité culturelle
[Biblioatlantique] arts, culture et actions sociales:droit social
[Biblioatlantique] création et économie de la culture:économie de la culture:entreprise culturelle:associationRésumé : "En vertu du principe « d'égalité des usagers devant le service public » une collectivité ne peut traiter différemment deux associations placées dans la même situation. Encore faut-il que les situations soient comparables, ce qui est toujours délicat. Et, même dans ce cas, la conciliation peut être préférable à une action en justice." Permalink : https://biblioatlantique.com/index.php?lvl=notice_display&id=5968 Rapport annuel 2012 / Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
Titre : Rapport annuel 2012 : Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits Type de document : Rapport d'activité - Enquête Auteurs : Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits, Auteur Editeur : Paris [France] : Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits Année de publication : 2013 Importance : 181 p. Présentation : graph, tabl. en coul. Format : 30 cm Langues : Français (fre) Catégories : [Biblioatlantique] arts, culture et actions sociales:droit social
[Biblioatlantique] création et économie de la culture:création:législation:droit d'auteur
[Biblioatlantique] création et économie de la culture:création:législation:droit des contrats
[Biblioatlantique] création et économie de la culture:création:législation:droits voisins
[Biblioatlantique] création et économie de la culture:économie de la cultureRésumé : Appelés parfois organismes de gestion collective, on les retrouve couramment sous le nom de sociétés de perception et de répartition des droits ou plus brièvement SPRD.
Rapport annuel 2012 de la CPCSPRD.
1. Les droits liés aux utilisations audiovisuelles et les relations avec les diffuseurs
2. Les suites données aux recommandations et aux observations de la commission permanente (rapports 2008 et 2009)En ligne : http://www.ccomptes.fr/Publications/Publications/Rapport-annuel-2012-de-la-Commi [...] Permalink : https://biblioatlantique.com/index.php?lvl=notice_display&id=6715 Rapport annuel 2012 : Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits [Rapport d'activité - Enquête] / Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits, Auteur . - Paris [France] : Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits, 2013 . - 181 p. : graph, tabl. en coul. ; 30 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Biblioatlantique] arts, culture et actions sociales:droit social
[Biblioatlantique] création et économie de la culture:création:législation:droit d'auteur
[Biblioatlantique] création et économie de la culture:création:législation:droit des contrats
[Biblioatlantique] création et économie de la culture:création:législation:droits voisins
[Biblioatlantique] création et économie de la culture:économie de la cultureRésumé : Appelés parfois organismes de gestion collective, on les retrouve couramment sous le nom de sociétés de perception et de répartition des droits ou plus brièvement SPRD.
Rapport annuel 2012 de la CPCSPRD.
1. Les droits liés aux utilisations audiovisuelles et les relations avec les diffuseurs
2. Les suites données aux recommandations et aux observations de la commission permanente (rapports 2008 et 2009)En ligne : http://www.ccomptes.fr/Publications/Publications/Rapport-annuel-2012-de-la-Commi [...] Permalink : https://biblioatlantique.com/index.php?lvl=notice_display&id=6715 Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire Documents numériques
Rapport annuel 2012Adobe Acrobat PDF
Synthèse rapport annuel SPRD 2012Adobe Acrobat PDF
Titre : Rapport de branche 2012 des entreprises artistiques et culturelles : Eléments pour la négociation annuelle des salaires Exercice 2011 Type de document : Rapport d'activité - Enquête Auteurs : Groupe Audiens, Auteur Editeur : VANVES [FRANCE] : Groupe Audiens Année de publication : 2012 Importance : 108 p. Format : 21x30 cm Langues : Français (fre) Catégories : [Biblioatlantique] arts, culture et actions sociales:droit social
[Biblioatlantique] création et économie de la culture:création:discipline artistique et culturelle:spectacle vivant
[Biblioatlantique] création et économie de la culture:création:législation:convention collective
[Biblioatlantique] création et économie de la culture:création:législation:syndicat
[Biblioatlantique] création et économie de la culture:économie de la cultureRésumé : Chaque année, les organisations d’employeurs sont tenues d’établir un rapport de branche qui est remis aux organisations de salariés afin que la négociation annuelle obligatoire des salaires puisse s'engager (article D2241-1 du Code du travail).
Le rapport de branche de la Convention collective nationale des entreprises artistiques et culturelles (CCNEAC) est porté par les huit syndicats d’employeurs signataires de celle-ci :
- La Chambre Professionnelle des Directions d’Opéras (CPDO) ;
- Le Syndicat Professionnel des Producteurs, Festivals, Ensembles,
Diffuseurs Indépendants de Musique (PROFEDIM) ;
- Le Syndicat du Cirque de Création (SCC) ;
- Le Syndicat des Musiques Actuelles (SMA) ;
- Le Syndicat National des Scènes Publiques (SNSP) ;
- Le Syndicat National des Arts Vivants (SYNAVI) ;
- Le Syndicat National des Entreprises Artistiques et Culturelles (SYNDEAC) ;
- Le Syndicat National des Orchestres et Théâtres Lyriques (SYNOLYR).
Ces derniers se sont réunis pour élaborer ensemble la mise en œuvre de ce
rapport de branche des entreprises artistiques et culturelles 2012 portant sur
l’activité de 2011. Pour la deuxième année consécutive, ils ont choisi de confier
au Groupe Audiens, groupe de protection sociale dédié aux secteurs de la culture,
de la communication et des médias, le soin de réaliser ce document.En ligne : http://www.profedim.org/doc/emploi/rdb2011.pdf Format de la ressource électronique : Permalink : https://biblioatlantique.com/index.php?lvl=notice_display&id=5613 Rapport de branche 2012 des entreprises artistiques et culturelles : Eléments pour la négociation annuelle des salaires Exercice 2011 [Rapport d'activité - Enquête] / Groupe Audiens, Auteur . - VANVES [FRANCE] : Groupe Audiens, 2012 . - 108 p. ; 21x30 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Biblioatlantique] arts, culture et actions sociales:droit social
[Biblioatlantique] création et économie de la culture:création:discipline artistique et culturelle:spectacle vivant
[Biblioatlantique] création et économie de la culture:création:législation:convention collective
[Biblioatlantique] création et économie de la culture:création:législation:syndicat
[Biblioatlantique] création et économie de la culture:économie de la cultureRésumé : Chaque année, les organisations d’employeurs sont tenues d’établir un rapport de branche qui est remis aux organisations de salariés afin que la négociation annuelle obligatoire des salaires puisse s'engager (article D2241-1 du Code du travail).
Le rapport de branche de la Convention collective nationale des entreprises artistiques et culturelles (CCNEAC) est porté par les huit syndicats d’employeurs signataires de celle-ci :
- La Chambre Professionnelle des Directions d’Opéras (CPDO) ;
- Le Syndicat Professionnel des Producteurs, Festivals, Ensembles,
Diffuseurs Indépendants de Musique (PROFEDIM) ;
- Le Syndicat du Cirque de Création (SCC) ;
- Le Syndicat des Musiques Actuelles (SMA) ;
- Le Syndicat National des Scènes Publiques (SNSP) ;
- Le Syndicat National des Arts Vivants (SYNAVI) ;
- Le Syndicat National des Entreprises Artistiques et Culturelles (SYNDEAC) ;
- Le Syndicat National des Orchestres et Théâtres Lyriques (SYNOLYR).
Ces derniers se sont réunis pour élaborer ensemble la mise en œuvre de ce
rapport de branche des entreprises artistiques et culturelles 2012 portant sur
l’activité de 2011. Pour la deuxième année consécutive, ils ont choisi de confier
au Groupe Audiens, groupe de protection sociale dédié aux secteurs de la culture,
de la communication et des médias, le soin de réaliser ce document.En ligne : http://www.profedim.org/doc/emploi/rdb2011.pdf Format de la ressource électronique : Permalink : https://biblioatlantique.com/index.php?lvl=notice_display&id=5613 Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire Documents numériques
Rapport de branche 2012 des entreprises artistiques et culturelles / Groupe Audiens (2012)Adobe Acrobat PDF Sociologie et médiation culturelle / Bruno Péquignot in L'Observatoire, 32 (semestriel)
PermalinkSpectacle vivant : les limites du portage salarial / Luc Jambois in Associations, mode d'emploi, N°149 (mensuel)
PermalinkPermalinkTextes de référence spectacle vivant / Scène
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